Mentions légales : Natura Corsa

http://

En accédant à ce site, vous êtes informés que l’utilisation d’Internet nécessite le respect d’un ensemble de législations relatives notamment aux droits d’auteur et à la loi Informatique et Liberté.


ÉDITEUR DU SITE WEB

Nom / Organisation : Natura Corsa
Adresse postale : Siège Social : Lieu dit U Vivu 20214 Calenzana
Téléphone : 07.68.27.84.00
Fax :
Adresse e-mail : contact@naturacorsa.net
SIRET : 810 466 169 00036
Code APE : 4939B

RÉALISATION DU SITE WEB

Nom / Organisation : Les Editions Corses
Adresse postale :

Route de l'Aéroport
Im Guidoni 20290

Téléphone : +33 (0)4 95 36 30 01
Fax : +33 (0)4 95 36 10 41
Adresse e-mail : web@e-corses.com
SIRET : 42265498800043
Code APE : 744B

HÉBERGEMENT

Ce site web a été réalisé et est hébergé par :

Société : OVH
Adresse postale 140 QUAI DE SARTEL 59100 ROUBAIX
SIRET : 42476141900011
Code APE : 721Z
Localisation du serveur : Roubaix / France

 

COPYRIGHT

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle, la reproduction pour un usage autre que privé, la vente, la diffusion, la publication, l’adaptation ou la communication, partielles ou intégrales, des données sont strictement soumises à l’autorisation écrite et préalable des détenteurs des droits, soit :

Graphisme / Design : LES EDITIONS CORSES

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Tout utilisateur ayant déposé des infos directement ou indirectement nominatives dispose d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi n° 7817 du 6/01/78 (Informatique et Liberté) auprès de l’administrateur du site


CONDITIONS DE VENTES

Les dates d'excursions ne sont modifiables que par le gérant de la société ou son représentant. En cas d'annulation, les arrhes versées ne seront pas remboursées sauf sur présentation d'un certificat médical et plus de 24 heures avant le départ.Toute annulation effectuée moins de 24 heures avant le départ entraîne des frais correspondant à 100% du montant des frais de participation. En cas de mauvais temps ou danger, nos guides se réservent le droit de modifier le programme de la journée. En cas d'annulation de notre part, le montant de l'excursion sera remboursé à 100%. Baignades non-surveillées et sous la responsabilité des clients. En cas d'incident hors du véhicule, la SARL Natura Corsa décline toute responsabilité. Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. Les randonnées pédestres se font sans guides de montagne et sont sous la responsabilité des marcheurs.


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le graphisme, le design ainsi que le code du site internet sont la propriété exclusive des Editions Corses. Ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, intégrale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Editions Corses. Toute violation de ces dispositions constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales conformément aux articles Article L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le contenu textuel, les images, vidéos ou tout autre média utilisés sur ce site internet sont la propriété exclusive de Natura Corsa, titulaire du nom de domaine et éditeur du site. Ces contenus sont protégés par les dispositions relatives au droit d’auteur selon les articles Article L.111-1 et Article L.123-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments, sans autorisation expresse de Natura Corsa, est interdite et constitue une violation des droits d’auteur.